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Marques déposées par monsieur Jacques REY
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DOMAINE DE PEY BARON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEY BARON
Monsieur Jacques REY, Domaine de Pey Baron, 33112 SAINT LAURENT DU MEDOC

Numéro de dépôt :
1323921
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/1995

Présentation de la marque DOMAINE DE PEY BARON

Déposée le 19 septembre 1985 par monsieur Jacques REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PEY BARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques REY - France.

La marque DOMAINE DE PEY BARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEY BARON est expirée depuis le 19 septembre 1995.

Jacques REY a également déposé les autres marques suivantes : COMACIL


Monsieur Jacques REY, Domaine de Pey Baron, 33112 SAINT LAURENT DU MEDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE PEY BARON.